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Agences régionales de santé (ARS)
A la une
Territoires de santé : douze ARS choisissent le département
Document du 26/05/2011

A l’heure où les conférences de territoires s’installent et les travaux sur les schémas d’organisations des soins et les schémas régionaux de l’organisation médico-sociale sont lancés, l’Uniopss fait le point sur les territoires arrêtés par les Agences ...


Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 26/05/2011 Lire la suite>>
Mise en place des Schémas Régionaux de l’Organisation Médico Sociale (SROMS) : la CNSA et la DGCS publie un guide méthodologique
Document du 03/01/2011
Les ARS doivent élaborer d’ici septembre 2011 un projet régional de santé qui intègre un Schéma Régional de l’Organisation Médico Sociale (SROMS) établi au regard des priorités des schémas départementaux d’équipements sociaux et médico-sociaux. Afin de sou...

Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 17/01/2011 Lire la suite>>
Plan Stratégique Régional de Santé / Guide méthodologique
Document du 29/10/2010

Cette version est une version de travail du guide destinée aux ARS dans la construction du Plan Stratégique Régional de Santé (PSRS).

Voir également, la fiche 58747 sur la trame de projet de santé élaborée par le RNOGCS

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Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 17/01/2011 Lire la suite>>
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Autres actualités
Discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS
Document du 31/03/2011

Vous voudrez bien trouver en fichiers joints les discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS, organisé à Marseille le 31 mars dernier.

A noter notamment cette phrase de Xavier Bertrand sur le ...


Discours - Allocution
Mis à jour le : 06/04/2011 Lire la suite>>
Le FIQCS sous la compétence des ARS
Texte du 30/08/2010


Le fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) et ses différents programmes sont désormais de la compétence des ARS....

Décret
Mis à jour le : 04/10/2010 Lire la suite>>
Le conseil national de pilotage des ARS : Composition et fonctionnement (article D1433-1 CSP)
Texte du 08/07/2010


Le décret indique la composition de ce conseil.
Outre les ministres de la santé, des PA et PH qui président le Conseil National en sont membres le...


Décret
Mis à jour le : 01/10/2010 Lire la suite>>
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Publications
Rapport d'information n°3265 sur la sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Publié le 30/03/2011
Auteur(s) : Christian PAUL, Jean-Marie ROLLAND - Assemblée nationale - commission des affaires sociales
Editeur(s) : Assemblée nationale
- 30/03/2011

Extrait de l'introduction du rapport :

"La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a mis en oeuvre une profonde réforme de notre système de santé.

Init...


Rapport - étude
Mis à jour le : 19/05/2011 Lire la suite>>
Union Sociale n°229 - août septembre 2009
Publié le 01/09/2009
Auteur(s) : Uniopss
Editeur(s) : Uniopss
- 01/09/2009

Ce numéro est consacré au compte rendu du colloque de l’Uniopss « Mutations dans la santé et l’action sociale : miser sur les territoires et une nouvelle régulation », tenu à la Grande Motte en juin 2009. Retrouvez les biographies des intervenants et le...


Revue
Mis à jour le : 14/09/2009 Lire la suite>>
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