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Autres actualités
Discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS
Document du 31/03/2011

Vous voudrez bien trouver en fichiers joints les discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS, organisé à Marseille le 31 mars dernier.

A noter notamment cette phrase de Xavier Bertrand sur le ...


Discours - Allocution
Mis à jour le : 06/04/2011 Lire la suite>>
Le FIQCS sous la compétence des ARS
Texte du 30/08/2010


Le fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) et ses différents programmes sont désormais de la compétence des ARS....

Décret
Mis à jour le : 04/10/2010 Lire la suite>>
Le conseil national de pilotage des ARS : Composition et fonctionnement (article D1433-1 CSP)
Texte du 08/07/2010


Le décret indique la composition de ce conseil.
Outre les ministres de la santé, des PA et PH qui président le Conseil National en sont membres le...


Décret
Mis à jour le : 01/10/2010 Lire la suite>>
Instruction de la DGOS du 19 mai 2010 sur la mise en œuvre du SROS SSR
Document du 19/05/2010
Dans le contexte de crise financière traversée par la France, la DGOS appelle à la prudence les Directeurs des ARS dans la délivrance des autorisations Soins de Suite et Réadaptation et sur leurs conséquences en matière d'objectifs quantifiés. ...

Note d'information
Mis à jour le : 22/09/2010 Lire la suite>>
Arrêté du 30 août 2010
Texte du 30/08/2010


Veuillez trouver en fichier joint l'arrêté fixant le contenu minimal de la réponse des gestionnaires aux appels à projet. ...

Décret
Mis à jour le : 09/09/2010 Lire la suite>>
Guide méthodologique pour la mise en oeuvre de la procédure d'autorisation par appel à projet et l'élaboration du cahier des charges
Document du 03/09/2010

Veuillez trouver en fichier joint un guide méthodologique sur les appels à projet.

...


Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 09/09/2010 Lire la suite>>
Décret relatif au programme pluriannuel régional de gestion du risque
Texte du 18/05/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine le contenu et les modalités d’élaboration du programme pluriannuel ...


Décret
Mis à jour le : 15/07/2010 Lire la suite>>
décret relatif à la composition et au mode de fonctionnement des conférences de territoire
Texte du 31/03/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des conférences d...


Décret
Mis à jour le : 13/07/2010 Lire la suite>>
Décret relatif aux commissions de coordination des politiques publiques de santé
Texte du 31/03/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des commissions d...


Décret
Mis à jour le : 13/07/2010 Lire la suite>>
Décret relatif à la conférence régionale de santé et de l'autonomie
Texte du 31/03/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des conférences r...


Décret
Mis à jour le : 13/07/2010 Lire la suite>>
Quel découpage pour les futurs territoires de santé ?
Document du 01/07/2010

A l’heure où les ARS se mettent en place (finalisation des organigrammes, nomination à la CRSA et dans ses commissions…) la question de la délimitation des territoires de santé, ressort des futures conférences de territoire, se pose.

Si vous ...


Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 01/07/2010 Lire la suite>>
Position commune sur le projet de décret relatif au projet régional de santé (PRS)
Document du 20/04/2010
Position commune des organisations membres de la task force Uniopss loi HPST sur le projet de décret relatif au projet régional de santé (PRS)....

Prise de position
Mis à jour le : 06/05/2010 Lire la suite>>
Nouvelle version du projet de décret sur la nouvelle procédure d'autorisation des ESMS
Document du 20/04/2010
Nouveau texte soumis à concertation par la DGCS et calendrier prévisionnel de publication du décret....

Note d'information
Mis à jour le : 22/04/2010 Lire la suite>>
Dispositions liées à la tarification du décret tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi HPST
Texte du 31/03/2010


Le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tire les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 po...


Décret
Mis à jour le : 02/04/2010 Lire la suite>>
Les ARS peuvent commencer à fonctionner
Document du 01/04/2010

Comme annoncé depuis plusieurs mois, les ARS entrent en fonction en ce début du mois d'avril.

13 décrets et 26 arrêtés ont été publiés au Journal Officiel du 1er avril. Le 31 mars dernier, les Directeurs généraux d'ARS ont été nommés en Conseil ...


Note d'information
Mis à jour le : 01/04/2010 Lire la suite>>
Fixation par les Ministères des premiers budgets primitifs des ARS
Texte du 31/03/2010


Vous voudrez bien trouver en fichiers joints les arrêtés fixant les budgets primitifs 2010 des ARS.

...


Arrêté
Mis à jour le : 01/04/2010 Lire la suite>>
Fiche pratique de gestion - Régulation - les ARS et l’appel à projet
Document du 22/03/2010
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite loi HPST) est importante pour le secteur social et médico-social à plus d’un titre. Elle créée des agences régionales de santé (ARS) qui s...

Fiche technique - fiche pédagogique
Mis à jour le : 26/03/2010 Lire la suite>>
Commentaire du volet social et médico-social de l'ordonnance du 23 février 2010
Texte du 23/02/2010


Présentation par l'Uniopss du volet social et médico-social de l'ordonnance du 23 février 2010....

Ordonnance
Mis à jour le : 26/03/2010 Lire la suite>>
Décret projet régional de santé : avis de la conférence nationale de santé
Document du 05/03/2010

La conférence nationale de santé a rendu son avis sur le projet de décret relatif au projet régional de santé. L’avis a été adopté par le bureau de la conférence ; le bureau pouvant désormais en cas d’urgence rendre l’avis en lieu et place de l’ensemble...


Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 11/03/2010 Lire la suite>>
Décret projet régional de santé, avis de l'Uniopss
Document du 16/02/2010

La Conférence nationale de santé a été saisie pour avis, le 9 février dernier, d’un projet de décret relatif au projet régional de santé. Dans ce cadre, l’Uniopss a fait part de ses observations et propositions d’évolution.

Vous trouverez à téléc...


Prise de position
Mis à jour le : 22/02/2010 Lire la suite>>