Unir les Associations pour développer les solidarités en France
Identifiant :
Mot de passe :
Accueil > Gestion financière et tarification > A la une
A la une
Circulaire budgétaire médico-sociale 2017
Document du 18/05/2017

La circulaire budgétaire n° DGCS/SD5C/DSS/...


Note d'information
Mis à jour le : 18/05/2017 Lire la suite>>
La Direction Générale des Finances Publiques précise les modalités d'application du CITS
Document du 17/05/2017

L’article 88 de la loi n° 2016-1917 du 29 décembre 2016 de finances pour 2017 instaure un crédit ...


Note d'information
Mis à jour le : 17/05/2017 Lire la suite>>
Instruction pour la campagne budgétaire AHI
Texte du 25/04/2017


Cette instruction accompagne la délégation de crédits relatifs au programme 177 dans le secteur de l’accueil, de l’hébergement et de l’insertion et pe...

Instruction
Mis à jour le : 17/05/2017 Lire la suite>>
Instruction DGCS du 21/03/2017 fixant le cahier des charges CPOM
Texte du 21/03/2017


La présente instruction a pour objet d’expliciter l’arrêté du 3 mars 2017 fixant le contenu du cahier des charges du contrat pluriannuel d’objectif...


Instruction
Mis à jour le : 12/05/2017 Lire la suite>>